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Conseil Municipal du 17 Janvier 2024

Ordre du jour:

  1. Approbation du procès-verbal – Séance du 25 novembre 2023
  2. Contrat Kan Ar Mor (livraison repas cantine)
  3. Convention SIADS – 2024 – 2026
  4. Motion sur la composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
  5. Participation « pouvoir d’achat »
  6. Questions diverses
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Conseil Municipal du 8 avril 2023

Ordre du jour:

  • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 février 2023
  • Adoption des comptes de gestion 2022
  • Commune
    • Adoption du compte administratif 2022
    • Vote des taux d’imposition 2023
    • Affectation des comptes de résultat
    • Vote du budget unique 2023
  • Maison médicale
    • Adoption du compte administratif 2022
    • Affectation des comptes de résultat
    • Vote du budget unique 2023
  • Lotissement Park Ar Steir
    • Adoption du compte administratif 2022
    • Vote du budget unique 2023
  • Vote des subventions,
  • Tarifs Cantine 2023/2024,
  • Soutien à la Turquie – Attribution subvention exceptionnelle,
  • Validation travaux et acquisition matériel divers,
  • Demande de subvention au titre de la FAFA pour achat de buts,
  • Demande subvention au titre de la DSIL ,
  • Demande subvention au titre de la répartition des amendes de police,
  • Modification tableau des emplois,
  • Contrat entretien chauffage église,
  • Questions diverses.
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Conseil Municipal du 10 février 2023

Ordre du jour:

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2022,
  2. Travaux chauffage Église,
  3. Vente de terrains – Lotissement Park ar Steir,
  4. Modification tableau des emplois,
  5. Rapports d’activité CCHPB, Défense Incendie, Eliminations des déchets,
  6. Questions diverses.
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Conseil Municipal du 28 septembre 2022

Ordre du jour:

  1. Approbation du CR du Conseil Municipal du 05 juillet 2022,
  2. Décision modificative n°01,
  3. Nomination d’un délégué correspondant – Incendie / secours,
  4. Nomination d’un référent – Pass Sport,
  5. Contrat de maintenance informatique,
  6. Acquisition matériel informatique – École,
  7. Éclairage public,
  8. Bilan École / Cantine,
  9. Questions diverses.
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Conseil Municipal du 05 juillet 2022

Ordre du jour:

  1. Approbation du CR du Conseil Municipal du 21 juin 2022,
  2. Régularisation sur prix de vente « Lotissement Park Ar Steir »,
  3. Présentation de diagnostic du pacte financier et fiscal,
  4. Questions diverses.
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Conseil Municipal du 21 juin 2022

Ordre du jour:

  1. Approbation du CR du Conseil Municipal du 17 mai 2022,
  2. Demande de subventions diverses,
  3. Demande de subvention « aménagement cour de l’école »,
  4. Tarifs communaux,
  5. Bilan école/cantine,
  6. Retrait CNAS,
  7. Schéma directeur des eaux pluviales,
  8. Questions diverses.
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Conseil Municipal du 17 mai 2022

Ordre du jour:

  1. Approbation du CR du Conseil Municipal du 02 avril 2022,
  2. Travaux de voirie,
  3. Acquisition matériel divers,
  4. Demande de subventions diverses,
  5. Cessions de terrains,
  6. Nomination délégué(e) SIVU et CCID,
  7. Nomination délégué(e) « Élu.e.s Rural.e.s Relais de l’Égalité »,
  8. Convention d’adhésion au service RGPD,
  9. Demande de subvention au titre de la DSIL pour mis en sécurité de l’aire de jeux,
  10. Questions diverses.
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    Conseil Municipal du 02 avril 2022

    Ordre du jour:

    • Approbation du CR du Conseil Municipal du 17 décembre 2021
    • Adoption des comptes de gestion 2021
    • Commune
        • Adoption du compte administratif 2021
        • Vote des taux d’imposition 2022
        • Affectation des comptes de résultat
        • Vote du budget unique 2022
    • Maison médicale
        • Adoption du compte administratif 2021
        • Affectation des comptes de résultat
        • Vote du budget unique 2022
    • Lotissement Park Ar Steir
        • Adoption du compte administratif 2021
        • Vote du budget unique 2022
    • Vote des subventions
    • Soutien à l’Ukraine – Attribution subvention exceptionnelle
    • Validation travaux et acquisition matériel divers
    • Demande subvention au titre de la DSIL pour mise aux normes et sécurisation des Bâtiments communaux
    • Demande subvention au titre du pacte Finistère 2030 pour réfection de voirie – Chemin de Kerdrein
    • Demande subvention au titre de la répartition des amendes de police
    • Modification tableau des emplois
    • Mise en concurrence cybersécurité par le CDG 29
    • Choix concernant la publicité des actes de la collectivité
    • Vente de terrains – Lotissement Park Ar Steir
    • Avenant n° 1 – Convention SIADS
    • Création commission cantine
    • Questions diverses
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      Conseil Municipal du 27 novembre 2021

      Ordre du jour:

      1. Approbation du CR du Conseil Municipal du 29 septembre 2021
      2. Approbation rapports annuels (CCHPB – SAUR – DEFENSE INCENDIE – SDEF)
      3. Admission en non-valeur – facturation famille
      4. Décision modificative n° 01 – budget communal 2021
      5. Convention vérification alarme/désenfumage/extincteurs
      6. Contrat de maintenance de l’installation des cloches / installation protection foudre
      7. Acquisition matériel divers
      8. Adhésion au groupement d’achat d’électricité
      9. Adhésion au service CEP (Conseil en énergie partagée)
      10. Adhésion service chenil (SPA/SAGPA)
      11. Mise à jour des commissions CCHPB
      12. Questions diverses
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        Conseil Municipal du 29 septembre 2021

        Ordre du jour:

        1. Approbation du CR du Conseil Municipal du 06 août 2021,
        2. Approbation rapport annuel du délégataire de l’eau,
        3. Désignation du délégué sécurité routière,
        4. Demande de subventions diverses,
        5. Travaux de voirie (Kerdrein),
        6. Travaux d’élagage cimetière,
        7. Mise à jour des commissions CCHPB,
        8. Avenant pour télétransmission des documents budgétaires,
        9. Tarifs communaux,
        10. Exonération taxe : dossier ZORCOMIR,
        11. Révision de la valeur locative cadastrales sur les terrains constructibles,
        12. Questions diverses.

           

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          Conseil Municipal du 06 août 2021

          Ordre du jour:

          1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 02 juin 2021,
          2. Choix du bureau d’études pour l’élaboration du schéma directeur d’eaux pluviales,
          3. Devis réparation toitures Mairie et Église,
          4. Questions diverses.
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          Conseil Municipal du 02 juin 2021

          Ordre du jour:

          1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 avril 2021,
          2. Conventions travaux Bouygues – Éclairage public,
          3. Règlements cantine et périscolaire,
          4. Travaux bâtiments (église et école),
          5. Acquisition matériel divers,
          6. Subventions,
          7. Questions diverses.
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          Conseil Municipal du 28 avril 2021

          Ordre du jour:

          1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 avril 2021,
          2. Adoption des comptes de gestion 2020,
          3. Adoption des comptes administratifs 2020,
          4. Affectation des comptes de résultat,
          5. Vote des taux d’imposition 2021,
          6. Vote des 3 budgets 2021 : communal, maison médicale et lotissement Park ar Steir,
          7. Acquisition matériel informatique pour la Mairie
          8. Désignation d’un délégué ‘Commission environnement : déchets ‘ – CCHPB,
          9. Convention sur la mise à disposition de personnel avec la commune de Landudec,
          10. Délibérations sur le transfert de compétence PLU à la CCHPB,
          11. Délibérations sur le transfert de compétence Mobilité à la CCHPB,
          12. Délibération convention SIADS du Pays Bigouden,
          13. Questions diverses.
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          Conseil Municipal du 16 avril 2021

          Ordre du jour:

          1. Présentation de la comptabilité 2020 faite par M GARIN – Percepteur de Pont-L’Abbé,
          2. Débat d’orientation budgétaire 2021,
          3. Validation des Commissions municipales,
          4. Questions diverses.